Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSR NATURE CASOTS
Les Vignobles du Sud Roussillon, SCAV

Numéro de dépôt :
3928062
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
VSR NATURE CASOTS de Les Vignobles du Sud Roussillon

Présentation de la marque VSR NATURE CASOTS

Déposée le 18 juin 2012 par la société Les Vignobles du Sud Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSR NATURE CASOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société Les Vignobles du Sud Roussillon domicilié(e) 1 Avenue du Mas Deu - 66300 - TROUILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Sud Roussillon, M. Lleres domicilié(e) 1 Avenue du Mas Deu - 66300 - TROUILLAS - France.

La marque VSR NATURE CASOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSR NATURE CASOTS est expirée depuis le 18 juin 2022.

Les Vignobles du Sud Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : LAURE DE NYLS , NOVO , CHÂTEAU PONTEILLA , CHÂTEAU POLLESTRES


Les Vignobles du Sud Roussillon, SCAV - 1 Avenue du Mas Deu - 66300 - TROUILLAS - France - SIREN 775640592


Les Vignobles du Sud Roussillon, M. Lleres - 1 Avenue du Mas Deu - 66300 - TROUILLAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Roussillon ”.